Soleil de Fréjus | Fréjus Côte d'Azur
IMPRESSUM
Responsable :
Volker Peters
Mühlenstraße 4
D - 47589 Uedem
Allemagne
Contact :
Téléphone : + 49 2825 939189-4
Télécopieur : +49 2825 939189-9
Numéro d'identification de la taxe sur le chiffre d'affaires :
DE308852887
Autorité de surveillance :
Ville de Fréjus
45 place Formigé
CS 70108
83608 Fréjus Cedex
France
Assureur responsabilité civile :
Generali France
2 rue Pillet-Will
75009 Paris
Code des assurances 552 062 663 Paris
Information des consommateurs conformément au règlement (UE) n° 524/2013 :
Dans le cadre du règlement relatif au règlement en ligne des litiges de consommation, une plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne est à votre disposition à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Clause de non-responsabilité (Disclaimer) / Protection des données
1. mise en garde sur le contenu
Les contenus gratuits et librement accessibles de ce site web ont été élaborés avec le plus grand soin. Le fournisseur de ce site web ne garantit toutefois pas l'exactitude et l'actualité des conseils et des informations journalistiques gratuits et librement accessibles mis à disposition. Les articles nommément désignés reflètent l'opinion de leur auteur et pas toujours celle du fournisseur. La seule consultation des contenus gratuits et librement accessibles ne donne lieu à aucune relation contractuelle entre l'utilisateur et le fournisseur, la volonté d'engagement juridique du fournisseur faisant défaut à cet égard.
2. liens externes
Ce site web contient des liens vers des sites web de tiers ("liens externes"). Ces sites sont soumis à la responsabilité de leurs exploitants respectifs. Lors de la première mise en place des liens externes, le fournisseur a vérifié si les contenus externes présentaient d'éventuelles violations de la loi. Aucune violation de la loi n'a été constatée à ce moment-là. Le fournisseur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future et sur les contenus des pages liées. La mise en place de liens externes ne signifie pas que le fournisseur s'approprie les contenus se trouvant derrière le renvoi ou le lien. Un contrôle permanent des liens externes ne peut être exigé du fournisseur sans indication concrète de violations de la loi. En cas de prise de connaissance d'une violation de la loi, de tels liens externes seront toutefois immédiatement supprimés.
3. droits d'auteur et droits voisins
Les contenus publiés sur ce site Internet sont soumis aux droits d'auteur et droits voisins allemands et français. Toute utilisation non autorisée par les droits d'auteur et droits voisins allemands ou français requiert l'accord écrit préalable du fournisseur ou du titulaire des droits respectifs. Cela s'applique en particulier à la reproduction, au traitement, à la traduction, à l'enregistrement, au traitement ou à la restitution de contenus dans des bases de données ou d'autres médias et systèmes électroniques. Les contenus et les droits de tiers sont signalés comme tels. La reproduction ou la transmission non autorisée de contenus individuels ou de pages complètes est interdite et punissable. Seule la réalisation de copies et de téléchargements pour un usage personnel, privé et non commercial est autorisée.
La représentation de ce site web dans des cadres étrangers n'est autorisée qu'avec une permission écrite.
Source : Disclaimer de Juraforum.de.
Déclaration de protection des données
Vous la trouverez en haut à droite sous l'onglet du même nom ou ici.